récépissé nel dizionario PONS

Traduzioni di récépissé nel dizionario francese»italiano (Vai a italiano»francese)

Traduzioni di récépissé nel dizionario italiano»francese (Vai a francese»italiano)

récépissé Esempi dal dizionario PONS (verificati dalla Redazione)

récépissé m de dépôt

Esempi monolingue (non verificati dalla Redazione di PONS)

francese
L’enregistrement et la délivrance du récépissé pour le permis de démolir.
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Un récépissé de 15 cm est imprimé au vol en 200 millisecondes.
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Soit par lettre avec accusé de réception soit en main propre au guichet de la mairie en demandant un récépissé.
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La lutte contre le contrôle au faciès - notamment par l'instauration du récépissé - fait partie des propositions de loi récurrentes.
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Le contrat de transport, qui appartient aux contrats commerciaux, est matérialisé par une lettre de voiture (anciennement dénommée : bon de livraison, récépissé de livraison…).
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Un récépissé est établi en échange.
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Un récépissé leur est remis après versement d’un droit de 2,30 francs, récépissé nécessaire pour occuper un emploi.
fr.wikipedia.org
Mais les autorités refusent parfois d’émettre le récépissé nécessaire, même après que le syndicat en question se soit conformé à leurs exigences.
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Le porteur du récépissé-warrant a tous les droits sur ces marchandises et notamment de se les faire remettre par le magasin général.
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Un récépissé-warrant est un titre délivré par un magasin général, en représentation de marchandises qu'il reçoit en dépôt.
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