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французский
Théoriquement, tout logiciel tombe dans le domaine public une fois les droits d'auteur échus.
fr.wikipedia.org
Les tribunaux ont conclu qu'un format libre défini par des slogans et des accessoires, tels que l'applaudimètre, n'était pas protégé par le droit d'auteur.
fr.wikipedia.org
Lorsque le catalogue n'est pas informatisé, il est de coutume de classer à leur titre dans ce catalogue les documents n'ayant pas d'auteur identifiable.
fr.wikipedia.org
Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice.
fr.wikipedia.org
Lorsqu'un auteur est payé en droits d'auteur, c'est-à-dire en pourcentage sur les ventes, les contrats d'édition de livre ou de production audiovisuelle mentionnent le plus souvent un tel à-valoir.
fr.wikipedia.org
D'une part, la notion même de protection des droits d'auteur n'existait pratiquement pas.
fr.wikipedia.org
S'ils ne partagent pas équitablement les droits d'auteur, c'est que l'un vole l'autre.
fr.wikipedia.org
La protection du droit d'auteur est conférée à l’œuvre multimédia elle-même, et de façon distincte à l’ensemble des œuvres qui la composent.
fr.wikipedia.org
Il sera déduit des droits d'auteur si ces derniers sont plus élevés que l'à-valoir.
fr.wikipedia.org
Le film est dans le domaine public en raison de l'omission d'un avis de droit d'auteur.
fr.wikipedia.org

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