brevetable [bʀəv(ə)tabl] ПРИЛ. ЮРИД.
- brevetable
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- brevetable
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Il faut savoir qu'un produit est brevetable s'il est créé par l'homme et n'apparaît pas commodément dans la nature.
fr.wikipedia.org La décision, pour l'essentiel, fut que si les logiciels ne sont pas en eux-mêmes brevetables, un appareil les utilisant peut l'être.
fr.wikipedia.org Le panel déclara en effet que le vivant n'était pas brevetable.
fr.wikipedia.org Ainsi les tissus bio-imprimés, bien qu'ils soient très similaires aux tissus humains (au niveau fonctionnel), sont (pour l'instant) structurellement différents de ces derniers, ce qui leur permet d'être brevetable.
fr.wikipedia.org En conséquence, les investisseurs privés sont dans l'attente d'innovations commercialisables et brevetables dans l'hydrolyse enzymatique ou des techniques similaires.
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